Le Malus, l’ex-TVS et le Leasing Auto face à la fiscalité 2024 !

La fiscalité, en permanente mutation, demande une vigilance constante pour se conformer à ses fluctuations. 2024 promet de nouvelles règles qui ne manqueront pas de perturber l’équilibre. Nous allons nous concentrer sur les effets de ces changements fiscaux sur le secteur du leasing auto.

En particulier, nous aborderons le malus et la taxe annuelle sur les émissions de CO2 (ex-TVS). Les entreprises B2B, professions libérales, TPE-PME et professionnels de l’automobile doivent comprendre ces implications pour anticiper et se préparer au mieux.

Comprendre le Malus et la taxe annuelle sur les émissions de CO2 (ex-TVS)

Le malus, un terme peut-être mystérieux pour certains, est en réalité une taxe mise en place pour réguler les émissions polluantes des véhicules neufs. Concrètement, plus la voiture émet de dioxyde de carbone (CO2), plus le montant du malus est élevé. Forcé de payer ce malus, les bailleurs dans le cadre du leasing ou de la location longue durée (LLD) peuvent voir leur rentabilité durement touchée. Cette surtaxe entraîne donc un impact potentiel sur les affaires des entreprises qui souhaitent contracter une location de véhicule.

En particulier, nous aborderons le malus et la taxe annuelle sur les émissions de CO2 (ex-TVS). Les entreprises B2B, professions libérales, TPE-PME et professionnels de l’automobile doivent comprendre ces implications pour anticiper et se préparer au mieux.La taxe annuelle sur les émissions de CO2 (ex-TV) reste une autre problématique intéressante. C’est une taxe spécifique consacrée à l’utilisation de véhicules automobiles par les entreprises. Elle concerne principalement les véhicules de tourisme utilisés par les sociétés, qu’ils soient en location ou en pleine propriété. Face à la constante évolution de la réglementation fiscale, une attention accrue aux modifications soumises à cette taxe pourrait prévenir de nombreux désagréments.

Implication de la fiscalité 2024 sur le leasing auto

L’horizon fiscal 2024 avance des changements significatifs. Ceux liés au malus écologique et à la taxe sur l’émission de CO2 (ex-TVS) sont particulièrement importants pour le leasing automobile. Destinées à encourager l’achat de véhicules moins polluants, ces évolutions fiscales ont un impact direct et important sur la mise en place d’un leasing auto et les différentes offres disponibles sur le marché. Il sera alors capital pour les entreprises et professionnels de l’automobile de s’adapter et proposer un parc de véhicules respectant les normes fiscales pour continuer à profiter de conditions financières favorables.

Le Malus applicable sur 2024

Pour le Malus, suivant le taux d’émission de CO2 vous trouverez ci dessous le barème appliqué pour 2024. Il est intéressant de voir l’évolution entre 2023 et 2024.

Le malus au poids, comment ça marche ?

En plus du malus sur l’émission de CO2, le malus au poids est renforcé et le tarif marginal progressif. Le seuil de déclenchement passe de 1,8 tonne à 1,6 tonne. 

• Entre 1 600 et 1 799 kg : 10 €   
• 1 800 et 1 899 kg : 15 €  
• 1 900 et 1 999 kg : 20 €  
• 2 000 et 2 100 kg : 25 €  
• 2 100 kg et plus : 30 €  

Exemple : un véhicule de 1 650 kg, sera taxé (1650 – 1600) * 10 = 500 €.

Comment calculer  la taxe sur l’émission de CO2 (ex-TVS) ?

Restez concentré ! 
Avant, la grille de la TVA était assez proche de celle du malus écologique.
En 2024, voici la grille qui a été mise en place :

La méthode de calcul n’est pas des plus simple : Suivant le taux de CO2, choisir le palier correspondant. 

Palier 1 (14×0) + Palier 2 ((55-14) x1) + Palier 3 ((63-55) x2) + Palier 4 ((95-63) x3) + Palier 5 ((115-95) x4) + ….
Exemple : Un véhicule à 153g/km de CO2, la taxe sera de =  (14×0)  +  ((55-14) x1) +  ((63-55) x2)  + ((95-63) x3)  +  ((115-95) x4)  +   ((135-115) x10)  +   ((153-135) x10)  = 1333 €

Pilauka a mis en place un calculateur qui indique directement  le montant du malus  et de la taxe sur l’émission de CO2.

Les meilleures stratégies face à la nouvelle fiscalité

Comment réagir face à ces changements radicaux ? L’adaptabilité est le mot d’ordre. Il est essentiel de trouver des solutions pour optimiser le leasing automobile dans ce nouveau paysage fiscal, dont la première pourrait être le choix de véhicules moins émissifs en CO2.

Cela permettrait d’éviter un malus trop élevé lors de l’achat du véhicule, un point qui pourrait décourager certaines entreprises.

Autre aspect d’importance capital : la planification fiscale. Prendre de vitesse les changements de règle est potentiellement une garantie de réussite. Par l’anticipation, le vous pouvez ajuster votre stratégie à l’avance et minimiser ainsi l’impact des variations fiscales. Cela passe par une veille réglementaire constante et une connaissance précise de l’évolution du parc automobile.

Se préparer pour l’avenir du leasing auto en 2024

En conclusion, il est clair que les changements fiscaux prévus en 2024 vont requérir une préparation minutieuse. Les implications pour le leasing automobile sont conséquentes et doivent être prises en compte avec l’importance nécessaire. Le malus et l’ex-TVS jouent un rôle crucial dans la définition du paysage automobile pour les entreprises B2B, les professions libérales, les TPE-PME et les professionnels de l’automobile. Pour maintenir leur compétitivité dans un environnement fiscal en perpétuelle mutation, ceux-ci devront mettre en œuvre des stratégies d’adaptation efficaces et flexibles.

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